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Conseil communautaire du 02 juillet 2026
Convocation, note préparatoire et annexes
Convocation - CC 02-07-2026.pdf
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Note préparatoire - CC 02-07-26.pdf
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Annexes - CC 02-07-26.zip
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Liste des délibérations examinées et procès verbal
Liste délibérations CC 02-07-2026.pdf
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Délibérations
D_001_4_2026 - Validation PV 07-05-2026.
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D_002_4_2026 - Représentant Nièvre numér
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257.1 KB
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D_003_4_2026 - Motion de soutien MSA.pdf
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D_004_4_2026 - Fonds de concours Montsau
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257.2 KB
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D_005_4_2026 - DM n°1 - BA LC.pdf
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D_006_4_2026 - Reversement CPS aux commu
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D_007_4_2026 - Tarification des AOT.pdf
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D_008_4_2026 - Mise en vente Velotte.pdf
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D_009_4_2026 - Validation APD et affermi
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D_010_4_2026 - Réorganisation et tarifs
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D_011_4_2026 - Conventionnement RESO 202
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D_012_4_2026 - Tarifs enseignement artis
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D_013_4_2026 - Autopartage avec opérateu
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D_014_4_2026 - Référent intercommunal am
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D_015_4_2026 - Inspection ouvrages d'art
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