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Conseil communautaire du 06 juillet 2023
Convocation
Convocation - CC 06-07-2023.pdf
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Liste des délibérations examinées et procès verbal
Liste délibérations CC 06-07-23.pdf
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PV CC du 06-07-23.pdf
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Délibérations
Délib_001_6_2023_Référent déontologue.pd
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Délib_004_6_2023_ DM 1 BA les Settons.pd
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Délib_007_6_2023_Convention centre so Po
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Délib_010_6_2023_ Vente d'un camion benn
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Délib_013_6_2023_ Projet micro-crèche à
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Délib_016_6_2023_ Convention RESO Nièvre
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Délib_019_6_2023_ Modif horaires déchet
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Délib_002_6_2023_ DM 1 BA Locaux commerc
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Délib_005_6_2023_bis_DM 1 BA Gestion des
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Délib_008_6_2023_Versement d’un FDC aux
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Délib_011_6_2023_ Extension RIFSEEP.pdf
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Délib_014_6_2023_ Restitution caution Dr
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Délib_017_6_2023_ Tarifs RESO 2023-2024.
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Délib_020_6_2023_ Convention déchetterie
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Délib_003_6_2023_ DM 1 BA Office de tour
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Délib_006_6_2023_ DM 1 Budget principal.
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Délib_009_6_2023_ Vente bât ZA de Lormes
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Délib_012_6_2023_ Périmètre étude invent
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Délib_015_6_2023_ mise à dispo locaux à
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Délib_018_6_2023_ Consultation diagnosti
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Délib_021_6_2023_ Référent ambroisie.pdf
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