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Conseil communautaire du 30 novembre 2023
Convocation
convocation CC du 30-11-2023.pdf
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Liste des délibérations examinées et procès verbal
Liste délibérations CC 30-11-2023.pdf
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PV conseil communautaire du 30-11-23.pdf
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Délibérations
Délib_001_8_2023_Règlement redevance spé
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Délib_004_8_2023_DM 2 BA Locaux commerci
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Délib_002_8_2023_Tarifs 2024 redevance s
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Délib_005_8_2023_DM 1 BA SPANC.pdf
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Délib_003_8_2023_Abrogation délib REOM.p
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Délib_006_8_2023_DM 1 BA Musée.pdf
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Délib_007_8_2023_DM 3 BA Les Settons.pdf
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Délib_008_8_2023_DM 3 BA OM.pdf
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Délib_009_8_2023_Versement FDC par la CC
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Délib_010_8_2023_Versement FDC à la CCMS
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Délib_011_8_2023_Engagement dépenses BPr
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Délib_012_8_2023_Engagement dépenses BA
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Délib_013_8_2023_Engagement dépenses BA
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Délib_014_8_2023_Engagement dépenses BA
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Délib_015_8_2023_Engagement dépenses BA
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Délib_016_8_2023_Subventions d'équilibre
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Délib_017_8_2023_Création postes ST.pdf
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Délib_018_8_2023_Prime pouvoir d'achat.p
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Délib_019_8_2023_Pôle pleine nature Mass
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Délib_020_8_2023_Maîtrise oeuvre Gorges
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Délib_021_8_2023_Mise hors d'eau gymnase
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Délib_022_8_2023_Etude faisabilité pour
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Délib_023_8_2023_Demande subvention FSE+
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