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Conseil communautaire du 02 octobre 2023
Convocation
Convocation CC 02-10-23.pdf
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Liste des délibérations examinées et procès verbal
Liste délibérations CC 02-10-23.pdf
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PV CC du 02-10-23.pdf
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Délibérations
Délib_001_7_2023_Election membres LEADER
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Délib_004_7_2023_Institution TEOM.pdf
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Délib_007_7_2023_FPIC 2023.pdf
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Délib_010_7_2023_DM 2 BA Gestion Déchets
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Délib_013_7_2023_Passage en M57.pdf
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Délib_016_7_2023_Résultat Inventaire des
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Délib_019_7_2023_Consultation pr aménage
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Délib_022_7_2023_Etude matériauthèque.pd
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Délib_025_7_2023_Bail gratuit pr centre
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Délib_028_7_2023_Groupement de commandes
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Délib_002_7_2023_Adhésion groupement ach
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Délib_005_7_2023_Institution double taux
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Délib_008_7_2023_DM 2 BA Les Settons.pdf
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Délib_011_7_2023_DM 1 BA Saut de Gouloux
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Délib_014_7_2023_Admissions en non-valeu
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Délib_017_7_2023_Travaux espaces tourist
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Délib_020_7_2023_CLEA-CTL Convention dév
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Délib_023_7_2023_Convention GMR MSA.pdf
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Délib_026_7_2023_Modification règlement
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Délib_029_7_2023_Achat 2 véhicules de se
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Délib_003_7_2023_Suivi rapport CRC.pdf
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Délib_006_7_2023_Redevance spéciale.pdf
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Délib_009_7_2023_DM 1 BA Pôle Lamartine.
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Délib_012_7_2023_DM 1 BA Etang du Goulot
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Délib_015_7_2023_Versement IHTS.pdf
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Délib_018_7_2023_Réfection de la passere
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Délib_021_7_2023_Modification statuts RE
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Délib_024_7_2023_Trvx élec maison de san
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Délib_027_7_2023_Achat d’un camion-benne
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