Accueil
Votre communauté de communes
Présentation de la collectivité
Les communes membres
Le conseil communautaire
L'organigramme des services
Gestion des déchets
Les consignes de tri
Les déchetteries
Les calendriers de collecte
Campagne sans poubelle la nature est plus belle
Assainissement Non Collectif
Transport / Mobilité
Le transport à la demande
Le transport scolaire
L'aide au permis
Atchoum mobilité
Entreprendre
Développement économique : qui fait quoi ?
Covid-19 Le soutien aux entreprises
Les aides aux entreprises
Les locaux disponibles et tiers lieux
Les Zones d'Activités Economiques
Le numérique et le haut-débit
Attractivité économique
Circuits courts et alimentation, sapins de Nöel naturels, agricultures
Les subventions aux associations
Les projets
Le blog
Publications
Magazine
Publications diverses
Rapport social unique
Appels à intérêts et publicités
Lignes directrices de gestion
Actes et délibérations
Conseils et bureaux communautaires
Actes municipaux
Arrêtés et décisions
Conseil d'exploitation de l'Office de tourisme
Accueil
Votre communauté de communes
Présentation de la collectivité
Les communes membres
Le conseil communautaire
L'organigramme des services
Gestion des déchets
Les consignes de tri
Les déchetteries
Les calendriers de collecte
Campagne sans poubelle la nature est plus belle
Assainissement Non Collectif
Transport / Mobilité
Le transport à la demande
Le transport scolaire
L'aide au permis
Atchoum mobilité
Entreprendre
Développement économique : qui fait quoi ?
Covid-19 Le soutien aux entreprises
Les aides aux entreprises
Les locaux disponibles et tiers lieux
Les Zones d'Activités Economiques
Le numérique et le haut-débit
Attractivité économique
Circuits courts et alimentation, sapins de Nöel naturels, agricultures
Les subventions aux associations
Les projets
Le blog
Publications
Magazine
Publications diverses
Rapport social unique
Appels à intérêts et publicités
Lignes directrices de gestion
Actes et délibérations
Conseils et bureaux communautaires
Actes municipaux
Arrêtés et décisions
Conseil d'exploitation de l'Office de tourisme
Conseil communautaire du 7 mai 2026
Convocation, note préparatoire et annexes
Convocation - CC 07-05-2026.pdf
Document Adobe Acrobat
388.7 KB
Télécharger
Note préparatoire - CC 07-05-26.pdf
Document Adobe Acrobat
712.6 KB
Télécharger
Annexes - CC 07-05-2026.zip
Archives compressées en format ZIP
22.1 MB
Télécharger
Liste des délibérations examinées et procès verbal
Liste délibérations CC 07-05-2026.pdf
Document Adobe Acrobat
507.0 KB
Télécharger
Délibérations
D_001_3_2026 Validation PV 23-04-2026.pd
Document Adobe Acrobat
298.1 KB
Télécharger
D_002_3_2026 Groupe de travail pôle Lama
Document Adobe Acrobat
542.4 KB
Télécharger
D_003_3_2026 Commissions thématiques.pdf
Document Adobe Acrobat
390.4 KB
Télécharger
D_004_3_2026 Modification des statuts de
Document Adobe Acrobat
726.3 KB
Télécharger
D_005_3_2026 Constitution COT.pdf
Document Adobe Acrobat
399.9 KB
Télécharger
D_006_3_2026 Représentants bureau PNRM.p
Document Adobe Acrobat
420.8 KB
Télécharger
D_007_3_2026 Règlement intérieur.pdf
Document Adobe Acrobat
710.9 KB
Télécharger
D_008_3_2026 Droit à la formation des él
Document Adobe Acrobat
396.3 KB
Télécharger
D_009_3_2026 Frais de déplacement des él
Document Adobe Acrobat
298.2 KB
Télécharger
D_010_3_2026 Règlement budgétaire et fin
Document Adobe Acrobat
794.6 KB
Télécharger
D_011_3_2026 Comptes de gestion 2025.pdf
Document Adobe Acrobat
303.9 KB
Télécharger
D_012_3_2026 Comptes administratifs 2025
Document Adobe Acrobat
1.4 MB
Télécharger
D_013_3_2026 AFR 2025 Budget principal.p
Document Adobe Acrobat
445.7 KB
Télécharger
D_014_3_2026 AFR 2025 BA Locaux commerci
Document Adobe Acrobat
446.0 KB
Télécharger
D_015_3_2026 AFR 2025 BA Gestion des déc
Document Adobe Acrobat
445.9 KB
Télécharger
D_016_3_2026 AFR 2025 BA Maisons médical
Document Adobe Acrobat
447.6 KB
Télécharger
D_017_3_2026 AFR 2025 BA Office de touri
Document Adobe Acrobat
443.4 KB
Télécharger
D_018_3_2026 AFR 2025 BA Pôle Lamartine.
Document Adobe Acrobat
444.8 KB
Télécharger
D_019_3_2026 AFR 2025 BA Les Settons.pdf
Document Adobe Acrobat
444.6 KB
Télécharger
D_020_3_2026 AFR 2025 BA SPANC.pdf
Document Adobe Acrobat
445.1 KB
Télécharger
D_021_3_2026 AFR 2025 BA Musée des nourr
Document Adobe Acrobat
448.6 KB
Télécharger
D_022_3_2026 DM n°1 BA Les Settons.pdf
Document Adobe Acrobat
387.3 KB
Télécharger
D_023_3_2026 Convention avec ECOLOGIC.pd
Document Adobe Acrobat
370.5 KB
Télécharger
fermer