Accueil
Votre communauté de communes
Présentation de la collectivité
Les communes membres
L'organigramme des services
Gestion des déchets
Les consignes de tri
Les déchetteries
Les calendriers de collecte
Campagne sans poubelle la nature est plus belle
Assainissement Non Collectif
Transport / Mobilité
Le transport à la demande
Le transport scolaire
L'aide au permis
Atchoum mobilité
Se divertir
Le sport
Sports nature : sur terre
Sports nature : sur l'eau
Les clubs et associations
La culture
Les musées
L'école de musique et de danse
La piscine de Château-Chinon
Entreprendre
Développement économique : qui fait quoi ?
Covid-19 Le soutien aux entreprises
Les aides aux entreprises
Les locaux disponibles et tiers lieux
Les Zones d'Activités Economiques
Le numérique et le haut-débit
Attractivité économique
Circuits courts et alimentation, sapins de Nöel naturels, agricultures
Les subventions aux associations
Les projets
Le blog
Publications
Magazine
Publications diverses
Rapport social unique
Appels à intérêts et publicités
Lignes directrices de gestion
Actes et délibérations
Conseils et bureaux communautaires
Actes municipaux
Arrêtés et décisions
Conseil d'exploitation de l'Office de tourisme
Accueil
Votre communauté de communes
Présentation de la collectivité
Les communes membres
L'organigramme des services
Gestion des déchets
Les consignes de tri
Les déchetteries
Les calendriers de collecte
Campagne sans poubelle la nature est plus belle
Assainissement Non Collectif
Transport / Mobilité
Le transport à la demande
Le transport scolaire
L'aide au permis
Atchoum mobilité
Se divertir
Le sport
Sports nature : sur terre
Sports nature : sur l'eau
Les clubs et associations
La culture
Les musées
L'école de musique et de danse
La piscine de Château-Chinon
Entreprendre
Développement économique : qui fait quoi ?
Covid-19 Le soutien aux entreprises
Les aides aux entreprises
Les locaux disponibles et tiers lieux
Les Zones d'Activités Economiques
Le numérique et le haut-débit
Attractivité économique
Circuits courts et alimentation, sapins de Nöel naturels, agricultures
Les subventions aux associations
Les projets
Le blog
Publications
Magazine
Publications diverses
Rapport social unique
Appels à intérêts et publicités
Lignes directrices de gestion
Actes et délibérations
Conseils et bureaux communautaires
Actes municipaux
Arrêtés et décisions
Conseil d'exploitation de l'Office de tourisme
Conseil communautaire du 27 novembre 2025
Convocation
convoc - CC 27-11-25.pdf
Document Adobe Acrobat
254.4 KB
Télécharger
Liste des délibérations examinées et procès verbal
Liste délibérations CC 27-11-2025.pdf
Document Adobe Acrobat
594.9 KB
Télécharger
Délibérations
Delib 001-6-2025 Approbation du PV 16-06
Document Adobe Acrobat
358.1 KB
Télécharger
Delib 002-6-2025 Approbation du PV 09-10
Document Adobe Acrobat
253.5 KB
Télécharger
Delib 003-6-2025 DM n°1 BA OT.pdf
Document Adobe Acrobat
324.8 KB
Télécharger
Delib 004-6-2025 DM n°1 BA MM.pdf
Document Adobe Acrobat
325.3 KB
Télécharger
Delib 005-6-2025 Fonds de concours.pdf
Document Adobe Acrobat
275.8 KB
Télécharger
Delib 006-6-2025 Autorisation dép inv 25
Document Adobe Acrobat
706.3 KB
Télécharger
Delib 007-6-2025 Autorisation dép inv 25
Document Adobe Acrobat
699.2 KB
Télécharger
Delib 008-6-2025 Autorisation dép inv 25
Document Adobe Acrobat
686.3 KB
Télécharger
Delib 009-6-2025 Subventions aux BA.pdf
Document Adobe Acrobat
638.8 KB
Télécharger
Delib 010-6-2025 Vente de terrains à Cha
Document Adobe Acrobat
257.3 KB
Télécharger
Delib 011-6-2025 Mise à disposition d'un
Document Adobe Acrobat
325.6 KB
Télécharger
Delib 012-6-2025 Mise en place de la com
Document Adobe Acrobat
264.2 KB
Télécharger
Delib 013-6-2025 Mise à jour du CET.pdf
Document Adobe Acrobat
257.4 KB
Télécharger
Delib 014-6-2025 Delegation de pouvoir p
Document Adobe Acrobat
262.6 KB
Télécharger
Delib 015-6-2025 Demande de DETR Gymnase
Document Adobe Acrobat
360.1 KB
Télécharger
Delib 016-6-2025 Signature de la convent
Document Adobe Acrobat
373.2 KB
Télécharger
Delib 017-6-2025 Investissements et subv
Document Adobe Acrobat
354.7 KB
Télécharger
Delib 018-6-2025 Signature de la convent
Document Adobe Acrobat
258.5 KB
Télécharger
Delib 019-6-2025 Signature du PEdT.pdf
Document Adobe Acrobat
272.1 KB
Télécharger
Delib 020-6-2025 Signature de la CTG.pdf
Document Adobe Acrobat
263.5 KB
Télécharger
Delib 021-6-2025 Fonds social européen p
Document Adobe Acrobat
261.3 KB
Télécharger
Delib 022-6-2025 Redevance spéciale déch
Document Adobe Acrobat
429.6 KB
Télécharger
Delib 023-6-2025 Groupement de commandes
Document Adobe Acrobat
273.6 KB
Télécharger
Delib 024-6-2025 Contrat Paprec Metal re
Document Adobe Acrobat
332.4 KB
Télécharger
Delib 025-6-2025 Lancement d'une consult
Document Adobe Acrobat
259.5 KB
Télécharger
fermer